Programme de sécurité en laboratoire

Le programme de sécurité en laboratoire a été mis en place pour que les activités d’enseignement, de recherche et de laboratoire soient menées dans le respect des lois et des règlements provinciaux et fédéraux, au sein d’un environnement de travail sûr. Le personnel du Service de santé, sécurité et environnement travaille en collaboration avec les chercheuses et chercheurs ainsi que les membres du corps professoral, du personnel et de l’effectif étudiant afin d’assurer une gestion sûre, sur le plan environnemental, des produits chimiques, des matières qui présentent un risque biologique et des matières radioactives. Le service a établi des politiques et des procédures qui détaillent les pratiques de travail et de recherche sécuritaires, ainsi que les contrôles de sécurité et environnementaux appropriés qui doivent être respectés.

Document connexe : Formulaire 098 du Service de santé, sécurité et environnement – Suivi des substances réglementées

Le Service de santé, sécurité et environnement effectue des inspections de sécurité dans les laboratoires de recherche et d’enseignement, en collaboration avec les responsables départementaux de la sécurité. Ces inspections donnent un aperçu de la sécurité et de la conformité des laboratoires.

Les rapports sont envoyés à la chercheuse principale ou au chercheur principal et fournissent une liste des conditions dangereuses ou insalubres constatées au cours de l’inspection. La chercheuse principale ou le chercheur principal ainsi que les chercheuses et chercheurs sont tenus de signer l’accusé de réception confirmant les résultats de l’inspection et de le renvoyer au service.

La chercheuse principale ou le chercheur principal ainsi que les chercheuses et chercheurs sont invités à répondre par écrit au service dans les 30 jours qui suivent l’inspection, en indiquant comment chaque élément a été corrigé ou en précisant la raison ou la date cible pour les éléments qui n’ont pas pu être corrigés. Une inspection de suivi par l’équipe du service peut alors avoir lieu.

Le service demeure disponible pour fournir le soutien nécessaire :

Pour vous renseigner sur les matières dangereuses, leur classification ainsi que les exigences touchant la formation, l’emballage, l’étiquetage, le transport et la documentation, visitez la page Web Transport des matières dangereuses.

L’Université Concordia possède une licence auprès de l’Agence du revenu du Canada en vertu de la Loi de 2001 sur l’accise qui permet aux chercheuses et chercheurs d’acheter de l’alcool éthylique non dénaturé de fournisseurs canadiens sans avoir à payer de droits d’accise (environ 11,69 $/litre). Cette licence impose des pratiques obligatoires en matière de stockage, d’utilisation et d’élimination.

Bien que ces conditions soient gérées par le magasin de produits chimiques du campus Loyola, les groupes de recherche situés sur le campus Sir-George-Williams doivent se conformer à ces pratiques obligatoires. Le Service de santé, sécurité et environnement a élaboré une procédure opérationnelle normalisée interne pour l’utilisation d’alcool éthylique non dénaturé non acquitté (procédure opérationnelle normalisée 006).

Toute chercheuse principale ou tout chercheur principal, ou encore tout membre du corps professoral ou du personnel de l’Université qui souhaite acheter de l’alcool éthylique non dénaturé à des fins de recherche auprès d’un fournisseur externe doit contacter le service au préalable.
Le non-respect de cette exigence pourrait entraîner la perte de la licence accordée à l’Université par l’Agence du revenu du Canada, ce qui impliquerait l’obligation de payer les droits d’accise sur l’éthanol non dénaturé.

Les chercheuses principales et chercheurs principaux sont responsables de leur laboratoire de bout en bout. Ils doivent donc contacter le Service de santé, sécurité et environnement avant de fermer un laboratoire de l’Université. Le service les conseillera et les aidera à se débarrasser des produits chimiques indésirables ainsi qu’à décontaminer le matériel afin qu’il puisse être transféré ou éliminé de manière sûre, et que le laboratoire puisse être mis hors service en toute sécurité. Pour chaque pièce de matériel, un certificat de décontamination du matériel doit être rempli et une copie doit être envoyée au service.

Il faut éviter autant que possible de laisser des expériences se dérouler sans surveillance.

Lorsqu’une absence de surveillance est inévitable, la superviseure immédiate ou le superviseur immédiat doivent être informés, et des mesures de sécurité doivent être planifiées conformément aux directives suivantes :

la superviseure ou le superviseur doivent être informés et approuver l’expérience;
tous les contenants et pièces de matériel doivent être étiquetés conformément à la réglementation du SIMDUT;
le formulaire Expérience sans surveillance durant la nuit (formulaire 079 du Service de santé, sécurité et environnement) doit être affiché à proximité du lieu de l’expérience (par exemple, sur le châssis de la hotte);
un contenant secondaire et un écran de protection pour la matière ou l’expérience doivent être prévus en cas de défaillance du contenant;
les vitres des portes des laboratoires ne doivent pas être obstruées.

Formulaire 079 du Service de santé, sécurité et environnement – Expérience sans surveillance