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Politiques officielles par secteur


CONSEIL D'ADMINISTRATION

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
BD - Conseil d'administration
BD-1

Politique sur l'examen des contrats, le pouvoir de signature et les autorisations requises

BD-1.pdf

Documents additionnels

BD-2 Mandat du bureau de l’Ombudsman BD-2.pdf
BD-3 Code des droits et des obligations

BD-3.pdf  

Documents additionnels
BD-4 Politique sur les conflits d'intérêts

BD-4.pdf

Documents additionnels

BD-5 Règlements relatifs à l’engagement des membres de la haute direction

BD-5.pdf

Documents additionnels
BD-6 Politique relative à l’établissement des tribunaux d’audition BD-6.pdf
BD-7 Durabilité BD-7.pdf
BD-8 Rémunération et évaluation des membres de la haute direction

BD-8.pdf (à venir)

Documents additionnels

BD-9 Conseil de la vie étudiante de Concordia BD-9.pdf (à venir)
BD-10 Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration et des membres des comités établis par le conseil

BD-10.pdf

Documents additionnels
BD-11 Politique générale sur la rémunération des membres du personnel de direction supérieure
BD-11.pdf (à venir)
BD-12 Politique sur le collège électoral du personnel administratif et de soutien
BD-12.pdf
BD-13 Fonction de vérification interne BD-13.pdf
BD-14 Politique sur la gestion du risque d'entreprise BD-14.pdf
BD-15 Directives concernant l’octroi d’un grade honoris causa BD-15.pdf
BD-16 Politique sur la divulgation d'actes répréhensibles par les employés

BD-16.pdf

Documents additionnels


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
SG - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
SG-1 Politique sur la pose d’affiches SG-1.pdf
SG-2 Politique sur le respect du droit d’Auteur

SG-2.pdf

Documents additionnels
SG-3 Politique sur la diffusion de publications dans les campus SG-3.pdf
SG-4 Politique utilisation du nom, du logo ou de tout autre emblème de l’université concordia et réglementation de leur caractère visuel et présence numérique

SG-4.pdf  

Documents additionnels
SG-5 Divulgation de renseignements personnels en cas d’urgence SG-5.pdf
SG-6 Politique sur les politiques de l'université SG-6.pdf
SG-7 Politique sur l'attribution du titre émérite pas le conseil d'administration
SG-7.pdf
SG-8 Acquisition d’archives SG-8.pdf
SG-9 Politique sur la protection des renseignements personnels

SG-9.pdf

SG-10 Politique sur la gestion de documents et les archives SG-10.pdf
SG-11 Gestion des courriels SG-11.pdf
SG-12 Politique - Mise en berne des drapeaux SG-12.pdf
SG-13 Politique de réponse institutionnelle en cas de décès

SG-13.pdf

Documents additionnels

  Politique linguistique de l'Université Concordia Politique_linguistique.pdf

VICE-RECTORAT EXÉCUTIF AUX AFFAIRES ACADÉMIQUES

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
PRVPA - VICE-RECTORAT EXÉCUTIF AUX AFFAIRES ACADÉMIQUES
PRVPA-1 Politique - Adaptation aux practiques religieuses des étudiants

PRVPA-1.pdf

Documents additionnels

PRVPA-2 Politique enregistrement audio ou vidéo de cours magistraux PRVPA-2.pdf
PRVPA-3 Politique sur la violence à caractère sexuel PRVPA-3.pdf
PRVPA-4 Politique sur la governance des données

PRVPA-4.pdf

DIRECTION DE LA VIE ÉTUDIANTE
PRVPA-10 Politique sur la reconnaissance des organismes étudiants et leur utilisation des locaux de l’Université

PRVPA-10.pdf

PRVPA-11 Politique sur les entreprises commerciales gérées par les étudiants PRVPA-11.pdf
PRVPA-14 Politique - Accessibilité des étudiants handicapés aux études et services universitaires PRVPA-14.pdf
PRVPA-15 Politique sur le congé involontaire des étudiants

PRVPA-15.pdf

Documents additionnels

VICE-RECTORAT À LA RECHERCHE ET AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
VPRGS - VICE-RECTORAT À LA RECHERCHE ET AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES
VPRGS-1 Politique - recherche contractuelle VPRGS-1.pdf
VPRGS-2 Politique relative au recouvrement des frais indirects de la recherche dans le cas des organismes pourvoyeurs de fonds non accredité par SIRU VPRGS-2.pdf
VPRGS-3

Politique - éthique de la recherche sur des sujets humains

VPRGS-3.pdf
VPRGS-4 Politique boursiers postdoctoraux VPRGS-4.pdf
VPRGS-5 Politique sur les conflits d'intérêts en matière de recherche

VPRGS-5.pdf

Documents additionnels
VPRGS-6

Politique - nouveaux liens universitaires internationaux

VPRGS-6.pdf

Documents additionnels

VPRGS-7 Politique - chaires de recherche

VPRGS-7.pdf

Documents additionnels

VPRGS-8 Politique - unités de recherche

VPRGS-8.pdf

VPRGS-9 Politique sur la propriété intellectuelle

VPRGS-9.pdf

Documents additionnels

VPRGS-10 Politique - professeurs, chercheurs ou étudiants invités à Concordia VPRGS-10.pdf
VPRGS-11 Politique sur les acquisitions de la Galerie Leonard et Bina Ellen VPRGS-11.pdf
VPRGS-12 Politique sur la conduite responsable de la recherche

VPRGS-12.pdf

Documents additionnels

VPRGS-13 Politique - utilisation éthique des animaux en recherche et en enseignement 

VPRGS-13.pdf

Documents additionnels


VICE-RECTORAT AUX SERVICES ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
VPS - VICE-RECTORAT AUX SERVICES ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Généralités
VPS-1 Politique sur l'usage du tabac et du cannabis et le vapotage
VPS-1.pdf
VPS-3 Politique – vente et service d’alcool à l’université VPS-3.pdf (à venir)
VPS-4 Politique sur les heures d’ouverture VPS-4.pdf
VPS-6 Politique sur le travail en dehors des heures d’ouverture et en isolement VPS-6.pdf
VPS-7 Service de nourriture ou de boissons à l'université VPS-7.pdf
VPS-8

Politique - Présence de mineurs sur les campus

VPS-8.pdf

Documents additionnels

PROTECTION PUBLIQUE
VPS-20 Politique sécurité VPS-20.pdf
VPS-21 Politique relative au stationnement VPS-21.pdf
VPS-22 Présence d'animaux sur le campus VPS-22.pdf
VPS-23 Politique relative à la protection publique: effectif minimum requis dans les grandes installations VPS-23.pdf
VPS-24 Politique sur l'utilisation temporaire des locaux de l'université VPS-24.pdf
(SERVICE DES) TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE L’ENSEIGNEMENT IITS
VPS-30 Politique sur les installations informatiques VPS-30.pdf
VPS-31 Politique - télécommunications VPS-31.pdf
VPS-32 Politique - Achat d'ordinateurs À venir
VPS-33 Politique sur la sécurité de l'information VPS-33.pdf
SERVICE ENVIRONNEMENT, SANTÉ ET SÉCURITÉ
VPS-40 Environnement, santé et sécurité VPS-40.pdf
VPS-41 Équipement de protection individuelle VPS-41.pdf
VPS-42 Politique déclaration de blessure et enquête subséquente

VPS-42.pdf

Documents additionnels

VPS-43 Déclaration d'accidents du travail et de maladies professionelles, retour au travail et assignation temporaire (CSST) VPS-43.pdf
VPS-46 Politique relative à radioprotection VPS-46.pdf
VPS-47 Politique de gestion des matières dangereuses VPS-47.pdf
VPS-49 Politique - Prévention et sécurité contre l’incendie VPS-49.pdf
VPS-51 Politique sur la sécurité laser VPS-51.pdf
VPS-52 Politique biosécurité

VPS-52.pdf

Documents additionnels

VPS-54 Politique - Champs magnétiques VPS-54.pdf
GESTION DES URGENCES
VPS-45 Politique - Premiers soins et urgences médicales VPS-45.pdf
VPS-48 Politique d'intervention en cas de déversement de matières dangereuses VPS-48.pdf
VPS-50 Politique sur la gestion des mesures d'urgence VPS-50.pdf
VPS-53 Politique sur les voyages hors du Québec VPS-53.pdf
GESTION DES INSTALLATIONS
VPS-60 Politique de l'attribution, l'affectation et la transformation des locaux
VPS-60.pdf
VPS-61 Politique sur les tournages et séances photo sur la propriété de l'université VPS-61.pdf
RESSOURCES HUMAINES
HR-1 Introduction et définitions HR-1.pdf
HR-2 Dotation en personnel - postes permanents HR-2.pdf
HR-3 Dotation en personnel - postes temporaires HR-3.pdf
HR-4 Sécurité d’emploi HR-4.pdf
HR-5 Emploi du personnel de recherche par les titulaires de subvention HR-5.pdf
HR-6 Accueil et intégration HR-6.pdf
HR-7 Stage probatoire et période d’essai HR-7.pdf
HR-8 Équité en matière d’emploi HR-8.pdf
HR-9 Promotion et mutation HR-9.pdf
HR-10 Affectations temporaires HR-10.pdf
HR-11 Cessation d’emploi HR-11.pdf
HR-12 Jours fériés, chômés et payés HR-12.pdf
HR-13 Congé pour obligations sociales HR-13.pdf
HR-14 Congé annuel HR-14.pdf
HR-15 Congé sans rémunération HR-15.pdf
HR-16 Congé d’études HR-16.pdf
HR-17 Absence autorisée les jours d’élections HR-17.pdf
HR-18 Congés de circonstance HR-18.pdf
HR-19 Exonérations des frais de scolarité pour personnel HR-19.pdf
HR-20 Régime de congé avec traitement différé (RCTD) HR-20.pdf
HR-21 Congé d’invalidité à court terme HR-21.pdf
HR-22 Congé d’invalidité prolongée HR-22.pdf
HR-23 Congé de maternité et congé parental HR-23.pdf
HR-24 Programme d’aide aux employés (PAE) HR-24.pdf
HR-25 Horaire d’été HR-25.pdf
HR-26 Formation et perfectionnement HR-26.pdf
HR-28 Rémunération HR-28.pdf
HR-29 Heures supplémentaires HR-29.pdf
HR-30 Saisie de salaire HR-30.pdf
HR-31 Indemnisation du personnel occasionnel en cas de force majeure HR-31.pdf
HR-32 Assiduité HR-32.pdf
HR-33 Périodes de repos et de repas HR-33.pdf
HR-34 Dossiers des employés HR-34.pdf
HR-35 Références d’emploi HR-35.pdf
HR-36 Information confidentielle HR-36.pdf
HR-37 Paie HR-37.pdf
HR-38 Harcèlement, Sexuel, Psychologique ou autre

HR-38.pdf

Documents additionnels

HR-39 Directives de rémunération et d’évaluation des gestionnaires et des employés non régis par une convention collective ou une autre entente HR-39.pdf (à venir)
HR-40 Directives de rémunération et d’évaluation des membres de la haute direction (enseignement et recherche) HR-40.pdf (à venir)

BUREAU DU VICE-RECTORAT AUX FINANCES

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
CFO - BUREAU DU VICE-RECTORAT AUX FINANCES
SERVICES FINANCIERS
CFO-1 Politique relative à la facturation et au recouvrement des frais internes et des créances CFO-1.pdf
CFO-2 Politique de facturation interne CFO-2.pdf
CFO-3 Politique frais de voyage, déplacements et conférences

CFO-3.pdf

Documents additionnels

CFO-4 Politique sur la capitalisation, la gestion des immobilisations et le financement CFO-4.pdf
CFO-5 Propriété d’immobilisations acquises au moyen de l’allocation de perfectionnement professionnel octroyée au corps professoral CFO-5.pdf
CFO-6 Politique de traitement des comptes de recherche en déficit CFO-6.pdf
CFO-7 Politique relative à l’administration des subventions de l’ACDI CFO-7.pdf
CFO-8 Politique petite caisse

CFO-8.pdf

Documents additionnels

CFO-9 Politique - Sécurité des cartes de crédit
CFO-9.pdf
CFO-10 Politique frais de représentation, réunions et événements

CFO-10.pdf

Documents additionnels

CFO-11 Politique sur les dépenses et les prélèvements sur le capital des fonds de dotation CFO-11
SERVICE DE L’APPROVISIONNEMENT
CFO-20 Politique - achat CFO-20.pdf

VICE-RECTORAT AU DÉVELOPPEMENT

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
VPA - VICE-RECTORAT AU DÉVELOPPEMENT
VPA-1 Politique sur l’acceptation et la réception des dons VPA-1.pdf
VPA-2 Politique - gestion, accès et utilisation des données relatives au développement VPA-2.pdf
VPA-3 Désignation nominative de locaux, pavillons et autres propriétés, programmes ou activités de l’université VPA-3.pdf
VPA-4 Politique - gestion des dons VPA-4.pdf

CERTAINES POLITIQUES ACADÉMIQUES

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE TITRE VERSION OFFICIELLE
CERTAINES POLITIQUES ACADÉMIQUES
  Code de conduite pédagogique
Code de conduite pédagogique 2015
US-1

Code d’éthique et de déontologie des membres du sénat et des membres des comités établis par le sénat

US-1
US-2 Lignes directrices relatives à l’enregistrement et à la diffusion des réunions du sénat US-2
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