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Politiques officielles par thème

 

Conduite

 

Vie étudiante et enseignement

 

Recherche

 

Ressources humaines et relations du travail

  • Politique sur la nomination des membres de la haute direction (BD-5)
  • Politique générale sur la rémunération des membres du personnel de direction supérieure (BD-11)
  • Politique sur l'emploi et la rémunération des membres du personnel de direction supérieure, des vice-recteurs exécutifs délégués, des vice-recteurs exécutifs adjoints et des vice-recteurs adjoints (BD-8)
  • Politique sur l'emploi et la rémunération des doyennes et doyens et de la directrice et bibliothècaire en chef de l'Université (BD-17)
  • Politique sur le collège électoral du personnel administratif et de soutien (BD-12)
  • Déclaration d'accidents du travail et de maladies professionelles, retour au travail et assignation temporaire (CSST) (VPS-43)
  • Introduction et définitions (HR-1)
  • Dotation en personnel - postes permanents (HR-2)
  • Dotation en personnel - postes temporaires (HR-3)
  • Sécurité d’emploi (HR-4)
  • Emploi du personnel de recherche par les titulaires de subvention (HR-5)
  • Accueil et intégration (HR-6)
  • Stage probatoire et période d’essai (HR-7)
  • Équité en matière d’emploi (HR-8)
  • Promotion et mutation (HR-9)
  • Affectations temporaires (HR-10)
  • Cessation d’emploi (HR-11)
  • Jours fériés, chômés et payés (HR-12)
  • Congé pour obligations sociales (HR-13)
  • Congé annuel (HR-14)
  • Congé sans rémunération (HR-15)
  • Congé d’études (HR-16)
  • Absence autorisée les jours d’élections (HR-17)
  • Congés de circonstance (HR-18)
  • Exonérations des frais de scolarité pour personnel (HR-19)
  • Régime de congé avec traitement différé (RCTD) (HR-20)
  • Congé d’invalidité à court terme (HR-21)
  • Congé d’invalidité prolongée (HR-22)
  • Congé de maternité et congé parental (HR-23)
  • Programme d’aide aux employés (PAE) (HR-24)
  • Horaire d’été (HR-25)
  • Formation et perfectionnement (HR-26)
  • Rémunération (HR-28)
  • Heures supplémentaires (HR-29)
  • Saisie de salaire (HR-30)
  • Indemnisation du personnel occasionnel en cas de force majeure (HR-31)
  • Assiduité (HR-32)
  • Périodes de repos et de repas (HR-33)
  • Dossiers des employés (HR-34)
  • Références d’emploi (HR-35)
  • Information confidentielle (HR-36)
  • Paie (HR-37)
  • Harcèlement, Sexuel, Psychologique ou autre (HR-38)
  • Politique sur l'emploi et la rémunération des cadres et autres membres du personnel non régis par une convention collective ou autre (HR-39)
  • Politique sur l'emploi et la rémunération des cadres du secteur enseignement et recherche (HR-40)

 

Gouvernance et finance

 

Exploitation

  • Durabilité (BD-7)
  • Politique sur la pose d’affiches (SG-1)
  • Politique sur la diffusion de publications dans les campus (SG-3)
  • Politique sur l'usage du tabac et du cannabis et le vapotage (VPS-1)
  • Politique sur la vente et le service d’alcool à l’université (VPS-3)
  • Politique sur les heures d’ouverture, l’accès hors des heures d’ouverture et le travail seul ou en milieu isolé (VPS-4
  • Politique sur le service de nourriture ou de boissons à l'université (VPS-7)
  • Politique sur les tournages et séances photo sur la propriété de l'université (VPS-61)
  • Politique sur l'acquisition d’archives (SG-8)
  • Politique sur la gestion de documents et les archives (SG-10)
  • Gestion des courriels (SG-11)
  • Politique sur la mise en berne des drapeaux (SG-12)
  • Politique de réponse institutionnelle en cas de décès (SG-13)
  • Politique de l’attribution, l’affectation et la transformation des locaux (VPS-60)
  • Politique sur les installations informatiques (VPS-30)
  • Politique sur les télécommunications (VPS-31)
  • Politique - achat d'ordinateurs (VPS-32) (à venir)
  • Politique sur la présence d'animaux sur le campus (VPS-22)
  • Politique sur l'utilisation temporaire des locaux de l'université (VPS-24)
  • Lignes directrices relatives à l’enregistrement et à la diffusion des réunions du sénat (US-2)

 

Vie privée, utilisation du nom et propriété intellectuelle

 

Sécurité

 

Santé, sécurité et environnement

 

Collecte de fonds

  • Politique sur l’acceptation et la réception des dons (VPA-1)
  • Politique sur la gestion, l'accès et l'utilisation des données relatives au développement (VPA-2)
  • Désignation nominative de locaux, pavillons et autres propriétés, programmes ou activités de l’université (VPA-3)
  • Politique sur la gestion des dons (VPA-4)
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