Politiques officielles par thème

• Conduite
• Vie étudiante et enseignement
• Recherche
• Ressources humaines et relations du travail
• Gouvernance et finance
• Exploitation
• Vie privée, utilisation du nom et propriété intellectuelle
• Protection et prévention
• Santé, sécurité et environnement
• Collecte de fonds

Conduite

• Politique sur les conflits d'intérêts (BD-4)
  • Directives concernant les relations romantiques ou sexuelles consensuelles
  • Page d’information sur la ligne téléphonique de divulgation
• Politique sur la divulgation d'actes répréhensibles par les employés (BD-16)
  • Formulaire pour faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
  • Vidéo du Protecteur du citoyen : Lanceurs d'alerte : divulguez en toute confiance
• Mandat du bureau de l’Ombudsman (BD-2)
  
• Code des droits et des obligations (BD-3) - À venir
  • Protocole de coordination des cas urgents d'intimidation ou de violence
• Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration et des membres des comités établis par le conseil (BD-10)
  • Déclaration de conflits d’intérêts des administrateurs
    
• Harcèlement, Sexuel, Psychologique ou autre (HR-38)
  • HR-38 FAQ
• Politique sur la violence à caractère sexuel (PRVPA-3)
  
• Politique sur le congé involontaire des étudiants (PRVPA-15)
  • Formulaire d'évaluation pour réintégration à l’Université
• Code d’éthique et de déontologie des membres du sénat et des membres des comités établis par le sénat (US-1)

Vie étudiante et enseignement

• Conseil de la vie étudiante de Concordia (BD-9) (à venir)
  
• Politique sur l’établissement des tribunaux d’audition (BD-6)
• Code des droits et des obligations (BD-3)
  • Protocole de coordination des cas urgents d'intimidation ou de Violence

• Politique sur la liberté académique (PRVPA-5)
  • Procédures relatives au comité sur la liberté académique
• Politique sur la reconnaissance des organismes étudiants (PRVPA-10)
  • Procédure relative au supplément de frais de scolarité
• Politique sur les entreprises commerciales gérées par les étudiants (PRVPA-11)
• Politique sur l'accessibilité et les mesures d'adaptation pour les étudiants et les employés (PRVPA-14)
  • Procédures de traitement des demandes de mesures d'adaptation pédagogique des étudiants
  • Procédures d'adaptation relatives à l'accessibilité du milieu de travail pour les employés de l'université et les personnes candidates à un emploi
• Politique sur l'adaptation aux pratiques religieuses des étudiants (PRVPA-1)
  • FAQ à l'intention des professeurs

• Politique enregistrement audio ou vidéo de cours magistraux (PRVPA-2)
• Code de conduite pédagogique (2015)

Recherche

• Politique sur la recherche contractuelle (VPRGS-1)
• Politique relative au recouvrement des frais indirects de la recherche dans le cas des organismes pourvoyeurs de fonds non accredité par SIRU (VPRGS-2)
• Politique sur l'éthique de la recherche sur des sujets humains (VPRGS-3)
• Politique boursiers postdoctoraux (VPRGS-4)
• Politique sur les conflits d'intérêts en matière de recherche (VPRGS-5)
  • Formulaire de déclaration de conflit d'intérêts

• Politique sur les nouveaux liens universitaires internationaux (VPRGS-6)

  • Procédure de proposition, de révision et d’approbation des contrats de coopération internationale

  • Coopération internationale – fiche d’évaluation

• Politique sur les chaires de recherche (VPRGS-7)

  • Procédure et directives – Chaires de recherche

• Politique sur les unités de recherche (VPRGS-8)
• Politique sur la propriété intellectuelle (VPRGS-9)
  • Annexe A : confirmation de commandite d’un projet étudiant par une entreprise
    
• Politique relative aux professeurs, chercheurs ou étudiants invités à Concordia (VPRGS-10)
• Politique sur les acquisitions de la Galerie Leonard et Bina Ellen (VPRGS-11)
• Politique sur la conduite responsable de la recherche (VPRGS-12)
  • Procédures d'examen et d'enquête sur les allégations d'inconduite en recherche
• Politique sur l'utilisation éthique des animaux en recherche et en enseignement (VPRGS-13)
  • Procédure sur l’utilisation éthique des animaux en recherche et en enseignement

Ressources humaines et relations du travail

• Politique sur la nomination des membres de la haute direction (BD-5)
  
  • Guide à l'intention des membres des comités consultatifs de recrutement
• Politique générale sur la rémunération des membres du personnel de direction supérieure (BD-11)
  
• Politique sur l'emploi et la rémunération des membres du personnel de direction supérieure, des vice-recteurs exécutifs délégués, des vice-recteurs exécutifs adjoints et des vice-recteurs adjoints (BD-8)
  
  • Protocole de réception et de transmission des commentaires soumis aux comités d’évaluation
• Politique sur l'emploi et la rémunération des doyennes et doyens et de la directrice et bibliothècaire en chef de l'Université (BD-17)
  • Protocole de réception et de transmission des commentaires soumis aux comités d’évaluation
• Politique sur le collège électoral du personnel administratif et de soutien (BD-12)
  
• Déclaration d'accidents du travail et de maladies professionelles, retour au travail et assignation temporaire (CSST) (VPS-43)
• Introduction et définitions (HR-1)
• Dotation en personnel - postes permanents (HR-2)
• Dotation en personnel - postes temporaires (HR-3)
• Sécurité d’emploi (HR-4)
• Emploi du personnel de recherche par les titulaires de subvention (HR-5)
• Accueil et intégration (HR-6)
• Stage probatoire et période d’essai (HR-7)
• Équité en matière d’emploi (HR-8)
• Promotion et mutation (HR-9)
• Affectations temporaires (HR-10)
• Cessation d’emploi (HR-11)
• Jours fériés, chômés et payés (HR-12)
• Congé pour obligations sociales (HR-13)
• Congé annuel (HR-14)
• Congé sans rémunération (HR-15)
• Congé d’études (HR-16)
• Absence autorisée les jours d’élections (HR-17)
• Congés de circonstance (HR-18)
• Exonérations des frais de scolarité pour personnel (HR-19)
• Régime de congé avec traitement différé (RCTD) (HR-20)
• Congé d’invalidité à court terme (HR-21)
• Congé d’invalidité prolongée (HR-22)
• Congé de maternité et congé parental (HR-23)
• Programme d’aide aux employés (PAE) (HR-24)
• Horaire d’été (HR-25)
• Formation et perfectionnement (HR-26)
• Rémunération (HR-28)
• Heures supplémentaires (HR-29)
• Saisie de salaire (HR-30)
• Indemnisation du personnel occasionnel en cas de force majeure (HR-31)
• Assiduité (HR-32)
• Périodes de repos et de repas (HR-33)
• Dossiers des employés (HR-34)
• Références d’emploi (HR-35)
• Information confidentielle (HR-36)
• Paie (HR-37)
• Harcèlement, Sexuel, Psychologique ou autre (HR-38)
  • HR-38 FAQ
• Politique sur l'emploi et la rémunération des cadres et autres membres du personnel non régis par une convention collective ou autre (HR-39)
• Politique sur l'emploi et la rémunération des cadres du secteur enseignement et recherche (HR-40)

Gouvernance et finance

• Politique sur l'examen des contrats, le pouvoir de signature et les autorisations requises (BD-1)
  • Règlement BG-2008-10-D17 tel qu’amendé

  • Formulaire d’avis de délégation temporaire

• Politique sur la fonction de vérification interne (BD-13)
• Politique sur la gestion du risque d'entreprise (BD-14)
• Politique sur l’octroi d’un grade honoris causa (BD-15)
• Politique sur les politiques de l'université (SG-6)
  
• Politique sur l'attribution du titre émérite pas le conseil d'administration (SG-7)
  
• Politique sur l'attribution des titres de professeure émérite distinguée ou professeur émérite distingué et de bibliothécaire émérite distinguée ou bibliothécaire émérite distingué (US-3)
• Politique sur le retrait de prix et d'autres types de reconnaissance (SG-15)
  • Directives sur le retrait de prix et d'autres types de reconnaissance 
• Politique relative à la facturation et au recouvrement des frais internes et des créances (CFO-1)
• Politique de facturation interne (CFO-2)
• Politique frais de voyage, déplacements et conférences (CFO-3)
  • Guide frais de voyage, déplacements et conférences
• Politique sur la capitalisation, la gestion des immobilisations et le financement (CFO-4)
• Propriété d’immobilisations acquises au moyen de l’allocation de perfectionnement professionnel octroyée au corps professoral (CFO-5)
• Politique de traitement des comptes de recherche en déficit (CFO-6)
• Politique sur la sécurité des cartes de crédit (CFO-9)
  
• Politique frais de représentation, réunions et événements (CFO-10)
  • Guide frais de représentation, réunions et événements
• Politique sur les dépenses et les prélèvements sur le capital des fonds de dotation (CFO-11)
• Politique d’approvisionnement (CFO-20)
  • Guide d’approvisionnement (à venir)
  • Directives d’utilisation de la carte d’approvisionnement (à venir)
• Politique sur les voyages hors du Québec (VPS-53)
• Politique sur la governance des données (PRVPA-4)
  • Cadre de governance des données       

Exploitation

• Durabilité (BD-7)
  
• Politique sur la pose d’affiches (SG-1)
• Politique sur la diffusion de publications dans les campus (SG-3)
• Politique sur l'usage du tabac et du cannabis et le vapotage (VPS-1)
  
• Politique sur la vente et le service d’alcool à l’université (VPS-3)
  
• Politique sur les heures d’ouverture, l’accès hors des heures d’ouverture et le travail seul ou en milieu isolé (VPS-4) 
• Politique sur le service de nourriture ou de boissons à l'université (VPS-7)
  
• Politique sur les tournages et séances photo sur la propriété de l'université (VPS-61)
• Politique sur l'acquisition d’archives (SG-8)
  
• Politique sur la gestion de documents et les archives (SG-10)
• Gestion des courriels (SG-11)
• Politique sur la mise en berne des drapeaux (SG-12)
• Politique de réponse institutionnelle en cas de décès (SG-13)
  • Procédures relatives à la réponse institutionnelle en cas en décès
• Politique de l’attribution, l’affectation et la transformation des locaux (VPS-60)
• Politique sur les installations informatiques (VPS-30)
• Politique sur les télécommunications (VPS-31)
• Politique - achat d'ordinateurs (VPS-32) (à venir)
• Politique sur la présence d'animaux sur le campus (VPS-22)
• Politique sur l'utilisation temporaire des locaux de l'université (VPS-24)
• Lignes directrices relatives à l’enregistrement et à la diffusion des réunions du sénat (US-2)

Vie privée, utilisation du nom et propriété intellectuelle

• Politique sur le respect du droit d’auteur (SG-2)
  
  • Droit d'Auteur - Directives à l'intention des professeurs
• Politique utilisation du nom, du logo ou de tout autre emblème de l’université concordia et réglementation de leur caractère visuel et présence numérique (À venir)
  • Formulaire de demande d'utilisation (À venir)
• Politique sur la divulgation de renseignements personnels en cas d’urgence (SG-5)
• Politique sur la protection des renseignements personnels (SG-9)
• Politique linguistique (SG-14)
  • Lignes directrices de la politique linguistique

Protection et prévention

• Politique sur la présence de mineurs sur les campus (VPS-8)
  • Déclaration d’une activité avec des mineurs
  • Décharge parentale et exonération de responsabilité
• Politique sur la sécurité publique à l'Université (VPS-20)
• Politique relative au stationnement (VPS-21)
• Politique sur la sécurité de l'information (VPS-33)
• Politique sur la prévention et la sécurité contre l’incendie (VPS-49)
• Politique sur la gestion des urgences (VPS-50)

Santé, sécurité et environnement

• Environnement, santé et sécurité (VPS-40)
• Politique relative au équipement de protection individuelle (VPS-41)
  
• Politique déclaration de blessure et enquête subséquente (VPS-42)
  • Procédure de déclaration de blessure ou de quasi-accident
• Politique sur les premiers soins et les urgences médicales (VPS-45)
• Politique relative à radioprotection (VPS-46)
• Politique de gestion des matières dangereuses (VPS-47)
• Politique d'intervention en cas de déversement de matières dangereuses (VPS-48)
• Politique sur la sécurité laser (VPS-51)
• Politique biosécurité (VPS-52)
  • Mandat du comité de biosécurité
• Politique sur les champs magnétiques (VPS-54)

Collecte de fonds

• Politique sur l’acceptation et la réception des dons (VPA-1)
• Politique sur la gestion, l'accès et l'utilisation des données relatives au développement (VPA-2)
  
• Désignation nominative de locaux, pavillons et autres propriétés, programmes ou activités de l’université (VPA-3)
  
• Politique sur la gestion des dons (VPA-4)