Le Code des droits et obligations promeut les valeurs fondamentales de Concordia et en assure le respect. Parmi celles-ci figurent le civisme, l’équité, le respect, la non-discrimination et la diversité. Il indique également en quoi consistent les comportements proscrits que sont, entre autres, la discrimination, l’intimidation ou les comportements violents, le harcèlement et toutes les formes de violence à caractère sexuel.
Le Code décrit en détail le processus de soumission de plaintes en matière de comportement, y compris les procédures de traitement officiel et de règlement à l’amiable de celles-ci. Le règlement à l’amiable d’une plainte peut entre autres passer par une clarification des perceptions, une médiation et la proposition de stratégies de règlement. Le traitement officiel d’une plainte peut inclure la tenue d’audiences, la conduite d’enquêtes et l’imposition de sanctions.
