PROGRÈS RÉALISÉS

Examen du mandat du comité permanent

• Établissement d’une ébauche de calendrier pour l’examen de la politique ainsi que les recommandations du groupe de travail sur l’inconduite sexuelle et la violence à caractère sexuel et de l’enquête sur le climat au Département d’études anglaises.

Point sur les travaux réalisés par le sous-comité spécial

• Kristina Huneault, présidente du sous-comité spécial, a fait le point sur le travail effectué par le sous-comité durant l’été.
• Le sous-comité fournira un rapport et des recommandations qui seront examinés lors de la réunion du comité permanent du 1^er novembre.

Point sur la formation obligatoire

• La date limite de Concordia pour suivre la formation est le 4 octobre. Une des questions les plus importantes qui se pose est de savoir comment capter l’attention des étudiants qui reviennent aux études.

Processus d’examen de la politique (automne 2019 – hiver 2020)

Commentaires sur la politique et processus

Point concernant la politique : étoffer l’article sur le Centre d’aide aux survivantes et survivants d’agression sexuelle

Examen de la politique

• Le comité permanent a passé en revue l’élargissement proposé de la portée de l’article sur le Centre d’aide aux survivantes et survivants d’agression sexuelle contenu dans la politique actuelle en vue de répondre aux commentaires soulignant qu’il faudrait que celle-ci fournisse plus de précisions au sujet du centre. Le contenu proposé sera renvoyé aux membres afin qu’il soit être examiné plus en détail et que la politique soit officiellement mise à jour.

Formation en ligne

• Inclure dans le prochain courriel des rappels au sujet des informations obligatoires sur les ressources de soutien (semblables à celles comprises dans la formation elle-même) pour répondre aux préoccupations relatives aux facteurs déclenchants.

Enquête sur le climat au Département d’études anglaises

• Point et discussion avec les invités spéciaux (directeur) et Alexandra Pasian (professeure) du Département d’études anglaises

Commentaires sur la politique

• Recommandations du groupe de travail et recommandations de l’enquête sur le climat
• Discussion au sujet des membres de la communauté de Concordia qui travaillent en dehors de l’Université (étudiants coop, stagiaires et autres agences)
• Description actualisée du Centre d’aide aux survivantes et survivants d’agression sexuelle dans la politique à la suite de la discussion du 4 octobre 2019

Enquête sur le climat au Département d’études anglaises

• Le directeur du département Manish Sharma a informé le comité au sujet du travail pour le Département d’études anglaises sur les préoccupations et les recommandations découlant de l’enquête sur le climat.

Examen de la politique

• La discussion du comité a porté sur les recommandations 9 et 10 du rapport de l’enquête sur le climat.
• Le comité analysera les pratiques adoptées dans les autres universités canadiennes et les reverra lors d’une prochaine réunion pour les examiner plus en détail.
• Le comité n’a pas eu suffisamment de temps pour discuter des stages, des stages sur le terrain et des autres possibilités d’apprentissage à l’extérieur. Ces sujets figureront comme point à l’ordre du jour d’une réunion future.

Présentation par le sous-comité spécial

• Le comité a passé en revue le rapport et les recommandations. 
• Le comité examinera toutes les recommandations liées à la révision de la politique sur la violence à caractère sexuel, qui débutera officiellement en janvier 2020. 

Politique sur la violence à caractère sexuel : examen des commentaires synthétisés

• Le comité a examiné le rapport soumis au gouvernement sur le projet de loi 151; celui-ci faisait état des progrès réalisés quant aux exigences du projet de loi 151.
• Un rapport résumant toutes les activités liées au projet de loi 151 sera disponible sur le site Web du comité permanent dès la fin de l’année universitaire.
• Le comité a également examiné les commentaires exprimés depuis janvier 2019 concernant la politique sur la violence à caractère sexuel de 2018, y compris ceux du sous-comité spécial, qui s’est réuni à l’été 2019.

Discussion touchant la politique sur la violence à caractère sexuel : aspects positifs et points nécessitant une attention continue

• Ces commentaires seront inclus dans la révision de la politique, qui débutera en janvier 2020.

17 janvier 2020

Revue de la liste de vérification actualisée pour l’examen de la politique

Premier examen de l’ébauche de politique actualisée

Examen des commentaires sur la violence à caractère sexuel recueillis entre janvier 2019 et décembre 2019

• Le comité a procédé à un premier examen de l’ébauche de politique actualisée tenant compte des commentaires reçus.
• Le comité a cerné les aspects des commentaires nécessitant une discussion approfondie au-delà de l’examen normal de la politique.

31 janvier 2020

Discussion sur les directives concernant les relations romantiques ou sexuelles consensuelles

Examen des pages 1 à 7 de l’ébauche de politique actualisée

Discussion sur la manière dont le comité répondra aux commentaires de la communauté sur la politique

• Une discussion approfondie s’est tenue sur la manière dont les opinions minoritaires seront prises en compte lorsqu’une ébauche de politique sera présentée à la communauté.

Discussion sur les directives concernant les relations romantiques ou sexuelles consensuelles dans la Politique sur la violence à caractère sexuel

• Des recommandations ont été faites aux fins de considération au moment de l’examen des directives.

14 février 2020

Examen de la politique et lois sur la protection de la vie privée

13 mars 2020

Examen de la politique et situations hors campus (coops, stages, événements, etc.)