Gestion de votre subvention

Notre équipe responsable des subventions de recherche vous fournira un soutien dans les domaines suivants :

• Elle sera le principal point de contact institutionnel auprès des organismes subventionnaires externes. 
• Elle vous aidera à mener votre projet, de la proposition à la mise en œuvre. 
• Elle assurera la conformité avec les politiques de l’organisme subventionnaire et de l’Université. 
• Elle rédigera et soumettra les demandes de prolongation ou de congé en conformité avec les lignes directrices de l’organisme subventionnaire.

Si vous avez obtenu un financement de l’industrie, communiquez avec notre équipe des partenariats, de la propriété intellectuelle et de la sécurité.

Vous avez des questions? N’hésitez pas à communiquer avec notre équipe

Examen de l’entente de subvention

Toutes les ententes de subvention de recherche doivent être approuvées par une unité autorisée de Concordia ayant un pouvoir de signature, et non par la chercheuse principale ou le chercheur principal.  

En ce qui concerne les projets à financement conjoint ou financés par l’industrie, notre équipe se coordonne avec l’équipe chargée des ententes de recherche et de la propriété intellectuelle, qui examine et négocie les contrats au nom de l’Université avec les partenaires de l’industrie pour les projets approuvés. 

Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page sur les ententes de recherche et la propriété intellectuelle.

Ouverture d’un compte de recherche

Pour ouvrir un compte de recherche, vous devez fournir les documents suivants :

• Une copie de la demande accompagnée de l’ensemble des annexes et des CV, acheminés par l’entremise du système ConRAD. 

• L’approbation de votre faculté, acheminée par l’entremise du système ConRAD.

• L’avis ou la lettre d’octroi de subvention de la source de financement ou l’entente de recherche pour le projet. 

• Toutes les autorisations et certifications de conformité applicables (comité d’éthique de la recherche sur les sujets humains [HREC], CERA, matières dangereuses, etc.).

Une fois toutes les conditions remplies, notre équipe responsable des subventions de recherche effectue une demande d’ouverture d’un compte de recherche. Les Services financiers activent votre nouveau compte et la chercheuse principale ou le chercheur principal reçoit ensuite un avis par courriel l’informant que le compte est prêt à être utilisé, accompagné du numéro IO du compte UNITY.

Accès aux fonds

Avant de commencer à utiliser les fonds, veuillez lire les politiques de l’Université et les directives de l’organisme subventionnaire :

Transfert de fonds de recherche

Si vous devez transférer des fonds d’un établissement à un autre, notre équipe responsable des subventions de recherche peut vous aider à préparer l’entente et à effectuer le transfert. Pour lancer le processus de transfert, il vous faut remplir le formulaire de demande de transfert de fonds et l’envoyer par courriel. Le formulaire contient des directives détaillées sur la manière de procéder. 

Pour les subventions et ententes de transfert industriel, communiquez avec l’équipe des partenariats, de la propriété intellectuelle et de la sécurité.

Demandes de prolongation

Selon l’organisme subventionnaire, vous pouvez demander une prolongation de votre subvention au-delà de la date d’échéance en cas de circonstances imprévues comme la maladie, une urgence familiale, des difficultés techniques ou des retards dans la collecte de données. La décision de l’organisme d’accorder une prolongation sera fondée sur la validité des raisons fournies et l’incidence de l’éventuel report sur le calendrier de votre projet.

Dans votre demande de prolongation, vous devrez fournir les renseignements suivants à l’équipe responsable des subventions de recherche :

• Votre nom et votre département. 
• Le titre précis du projet de recherche ainsi que l’organisme et le programme pour lesquels vous demandez une prolongation. 
• Le solde non dépensé de votre compte de subvention de recherche. 
• La raison de la demande de prolongation, notamment toute circonstance imprévue ou difficulté ayant eu une incidence sur votre capacité à respecter l’échéance fixée au départ. 
• La nouvelle date limite ou le nouveau calendrier que vous proposez. 
• Tout document ou preuve à l’appui de votre demande, comme un certificat médical ou d’autres documents pertinents.

Pour lancer la procédure, vous devrez remplir le formulaire de demande de prolongation et l’envoyer par courriel. Communiquez avec l’équipe responsable des subventions de recherche si vous avez d’autres questions concernant la marche à suivre ou les critères à respecter pour demander une prolongation de subvention. 

Gestion financière et rapports sur les activités de recherche

En tant que titulaire d’un compte lié à une bourse ou à un projet, la chercheuse principale ou le chercheur principal est responsable de la gestion de ce compte. Cette personne doit s’assurer que les rapports détaillés ou les livrables sont soumis aux sources de financement ou aux commanditaires conformément aux exigences et dans les délais impartis. Le Service de la gestion financière de la recherche et des fonds affectés se charge de la soumission des états financiers au besoin.

Si vous avez des questions ou aimeriez obtenir un rapport financier, communiquez avec le Service de la gestion financière de la recherche et des fonds affectés.