Programme de sécurité en laboratoire
Notre programme de sécurité en laboratoire garantit que les activités universitaires, de recherche et de laboratoire sont menées dans le respect des lois et réglementations provinciales et fédérales, dans un environnement de travail sécuritaire.
Nos priorités en matière de sécurité dans les laboratoires
Nous collaborons avec les chercheurs, les enseignants, le personnel et les étudiants afin d'assurer la gestion sécurisée des produits chimiques, des matières biologiques dangereuses et des matières radioactives.
Politiques et procédures de sécurité en laboratoire
SSE a établi des politiques et des procédures détaillant les pratiques de travail et de recherche sécuritaires, ainsi que les contrôles appropriés en matière de sécurité et d'environnement qui doivent être respectés.
- Manuel sur la sécurité en laboratoire
- Procédure opérationnelle normalisée 005 du Service de santé, sécurité et environnement – Substances réglementées
- Procédure opérationnelle normalisée 006 du Service de santé, sécurité et environnement – Éthanol non dénaturé non acquitté
- Procédure opérationnelle normalisée 014 du Service de santé, sécurité et environnement – Acquisition, utilisation et stockage de composants à usage restreint
Le Service de santé, sécurité et environnement effectue des inspections de sécurité dans les laboratoires de recherche et d’enseignement, en collaboration avec les responsables départementaux de la sécurité. Ces inspections donnent un aperçu de la sécurité et de la conformité des laboratoires.
Les rapports sont envoyés à la chercheuse principale ou au chercheur principal et fournissent une liste des conditions dangereuses ou insalubres constatées au cours de l’inspection. La chercheuse principale ou le chercheur principal ainsi que les chercheuses et chercheurs sont tenus de signer l’accusé de réception confirmant les résultats de l’inspection et de le renvoyer au service.
La chercheuse principale ou le chercheur principal ainsi que les chercheuses et chercheurs sont invités à répondre par écrit au service dans les 30 jours qui suivent l’inspection, en indiquant comment chaque élément a été corrigé ou en précisant la raison ou la date cible pour les éléments qui n’ont pas pu être corrigés. Une inspection de suivi par l’équipe du service peut alors avoir lieu.
Le service demeure disponible pour fournir le soutien nécessaire :
Pour vous renseigner sur les matières dangereuses, leur classification ainsi que les exigences touchant la formation, l’emballage, l’étiquetage, le transport et la documentation, visitez la page Web Transport des matières dangereuses.
L’Université Concordia possède une licence auprès de l’Agence du revenu du Canada en vertu de la Loi de 2001 sur l’accise qui permet aux chercheuses et chercheurs d’acheter de l’alcool éthylique non dénaturé de fournisseurs canadiens sans avoir à payer de droits d’accise (environ 11,69 $/litre). Cette licence impose des pratiques obligatoires en matière de stockage, d’utilisation et d’élimination.
Bien que ces conditions soient gérées par le magasin de produits chimiques du campus Loyola, les groupes de recherche situés sur le campus Sir-George-Williams doivent se conformer à ces pratiques obligatoires. Le Service de santé, sécurité et environnement a élaboré une procédure opérationnelle normalisée interne pour l’utilisation d’alcool éthylique non dénaturé non acquitté (procédure opérationnelle normalisée 006).
Toute chercheuse principale ou tout chercheur principal, ou encore tout membre du corps professoral ou du personnel de l’Université qui souhaite acheter de l’alcool éthylique non dénaturé à des fins de recherche auprès d’un fournisseur externe doit contacter le service au préalable.
Le non-respect de cette exigence pourrait entraîner la perte de la licence accordée à l’Université par l’Agence du revenu du Canada, ce qui impliquerait l’obligation de payer les droits d’accise sur l’éthanol non dénaturé.
Les chercheuses principales et chercheurs principaux sont responsables de leur laboratoire de bout en bout. Ils doivent donc contacter le Service de santé, sécurité et environnement avant de fermer un laboratoire de l’Université. Le service les conseillera et les aidera à se débarrasser des produits chimiques indésirables ainsi qu’à décontaminer le matériel afin qu’il puisse être transféré ou éliminé de manière sûre, et que le laboratoire puisse être mis hors service en toute sécurité. Pour chaque pièce de matériel, un certificat de décontamination du matériel doit être rempli et une copie doit être envoyée au service.
Il faut éviter autant que possible de laisser des expériences se dérouler sans surveillance.
Lorsqu’une absence de surveillance est inévitable, la superviseure immédiate ou le superviseur immédiat doivent être informés, et des mesures de sécurité doivent être planifiées conformément aux directives suivantes :
- la superviseure ou le superviseur doivent être informés et approuver l’expérience;
- tous les contenants et pièces de matériel doivent être étiquetés conformément à la réglementation du SIMDUT;
- le formulaire Expérience sans surveillance durant la nuit (formulaire 079 du Service de santé, sécurité et environnement) doit être affiché à proximité du lieu de l’expérience (par exemple, sur le châssis de la hotte);
- un contenant secondaire et un écran de protection pour la matière ou l’expérience doivent être prévus en cas de défaillance du contenant;
- les vitres des portes des laboratoires ne doivent pas être obstruées.
Formulaire 079 du Service de santé, sécurité et environnement – Expérience sans surveillance
| Section | Matériel | Matériel de laboratoire |
|---|---|---|
| Autoclaves | Safe Use of Autoclaves | |
| Batteries |
Lead Acid Batteries Safety Guidelines (« consignes de sécurité pour les batteries au plomb-acide ») Lithium Batteries Safety Guidelines (« consignes de sécurité pour les batteries au lithium ») |
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| Enceintes de confinement biologique | Biological Safety Cabinet Certification Procedure Procedure for Safe Use of a Biological Safety Cabinet |
|
| Centrifugeuses | Safe Use of Centrifuges | |
| Laser | Pointeurs laser Découpeuses au laser |
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| Appareils de mélange | Safe Use of Mixing Apparatus | |
| Systèmes de vide | Protection of vacuum lines, pumps and central systems |
Décontamination du matériel
Le matériel doit être correctement décontaminé par les utilisateurs AVANT toute réparation, tout déplacement ou toute mise au rebut. Une décontamination appropriée garantit que personne n’est exposé à des produits dangereux durant la manipulation ou le transfert du matériel. Les chercheuses et chercheurs principaux doivent remplir le formulaire assorti au certificat de décontamination du matériel pour toute pièce de matériel qui quitterait leur espace de recherche (laboratoire, studio, atelier, etc.).
Transferts et dons de matières ou de matériel
Tous les dons de matières dangereuses (produits chimiques, matières biologiques, échantillons de recherche, etc.) et les dons de matériel de recherche provenant de l’extérieur de l’Université sont soumis à l’examen et à l’approbation du Service de santé, sécurité et environnement avant d’être collectés auprès du donateur ou avant d’être reçus à l’Université.
L’examen et l’approbation du service permettent de s’assurer que le matériel répond à toutes les exigences de conformité des règlements et politiques applicables de l’Université, ainsi que de vérifier que l’emplacement prévu pour les matières dangereuses et le matériel donnés est approprié, et que l’utilisation du matériel ne présente aucun risque pour la sécurité du personnel de l’Université.
Si vous prévoyez recevoir un don de matières dangereuses ou de matériel de recherche, contactez le Service de santé, sécurité et environnement à l’adresse ehs@concordia.ca ou au 514 848-2424, poste 4877.
Consultez les directives du service concernant la réception de dons de matières dangereuses et de matériel de recherche.
