Foire aux questions
Nous encourageons les professeures et professeurs à soumettre leur demande de recueil de textes avant une date précise, afin de nous laisser le temps nécessaire pour régler les droits d'auteur et obtenir toute autorisation spéciale requise. L'obtention d'une autorisation spéciale peut prendre de quelques heures à quelques semaines. Une fois cette étape complétée, plusieurs autres étapes importantes sont nécessaires à la création d'un recueil de textes. Toute demande reçue avant la date limite est garantie d'être complétée et livrée à la librairie Book Stop à temps pour le début du trimestre.
Cela ne signifie pas que toutes les demandes soumises après la date limite seront nécessairement en retard. Nous faisons toujours de notre mieux pour terminer les recueils de textes à temps pour les cours, mais aucune garantie n'est possible pour les demandes soumises en retard.
Nous traitons également les demandes selon leur ordre de réception (c'est-à-dire un formulaire de commande complété, une table des matières et tout le matériel requis).
Nous devons connaître plusieurs renseignements importants avant de commencer. En remplissant un formulaire de commande, vous nous assurez d'avoir toute l'information nécessaire pour créer le recueil de textes exactement comme vous le souhaitez. Le formulaire de demande de recueil de textes nous indique le ou les noms à inscrire sur la page couverture, le titre du recueil (habituellement, mais pas toujours, le nom du cours), le code et la section du cours, le nombre d'exemplaires gratuits requis (pour la personne enseignante et les auxiliaires d'enseignement), où envoyer les exemplaires de consultation, vos coordonnées, ainsi que d'autres précisions utiles.
Le formulaire doit être rempli même si vous souhaitez commander une réimpression exacte d'un recueil de textes précédent.
Une « réimpression » est une reproduction exacte d'un recueil de textes utilisé lors d'un trimestre précédent. De petits changements peuvent être apportés, comme les dates et les heures de bureau dans le plan de cours ou la table des matières. Toutefois, une réimpression signifie essentiellement qu'il n'y aura aucun changement au nombre de pages du recueil ni à son contenu.
Une « réimpression partielle » signifie que des modifications sont apportées à un recueil précédent (ajouts, suppressions ou réorganisation des lectures).
Un nouveau recueil de textes est simplement un recueil composé entièrement de nouveau matériel.
Vous n'avez pas à soumettre à nouveau le matériel déjà utilisé dans un recueil précédent. Nous conservons des recueils de textes depuis 2008 et pouvons facilement en extraire les lectures nécessaires. Nous vous demandons simplement de nous indiquer durant quel trimestre les lectures ont été utilisées.
Pour commander une réimpression partielle, vous devez soumettre uniquement les nouvelles lectures ainsi qu'une table des matières mise à jour. Il est très utile de nous indiquer quelles lectures du recueil précédent doivent être retirées et lesquelles doivent être ajoutées, ce qui accélère considérablement le processus.
Une table des matières est exigée dans votre recueil de textes conformément à la loi québécoise sur le droit d'auteur. Nous sommes tenus par la loi de respecter strictement les règlements établis par COPIBEC. COPIBEC est un organisme sans but lucratif qui agit au nom des détentrices et détenteurs de droits (auteurs, éditeurs, etc.) pour gérer les droits de reproduction de leurs œuvres protégées et assurer leur rémunération. Nous devons déclarer l'utilisation de toutes les œuvres incluses dans les recueils de textes et avons donc besoin de toute l'information bibliographique.
La mise en forme de votre table des matières est à votre discrétion, mais chaque référence doit inclure le nom de l'auteur, le titre de l'œuvre, le titre ou le numéro du chapitre, l'éditeur, l'année de publication et les numéros de page à inclure. * Indiquez toujours le nom ou le numéro du chapitre même si vous n'en utilisez qu'une partie; le simple mot « extrait » n'est pas acceptable.
Exemple :
Higonnet, Anne. « Chapter Two ». 31-49. Pictures of Innocence: The History and Crisis of Ideal Childhood. New York : Thames and Hudson Ltd. 1998.
Veuillez noter que même si vous choisissez d'inclure deux chapitres consécutifs ou plus, les plages de pages doivent être séparées. Exemple :
Higonnet, Anne. « Chapter Two » et « Chapter Three » 31-49, 50-71. Pictures of Innocence: The History and Crisis of Ideal Childhood. New York : Thames and Hudson Ltd. 1998.
Oui. Les droits d'auteur doivent être réglés à chaque trimestre, même pour les lectures déjà utilisées auparavant.
Vous pouvez inclure jusqu'à 20 % du contenu des livres couverts par la licence COPIBEC. Si vous dépassez cette limite, nous pouvons soumettre une demande spéciale à COPIBEC pour utiliser les pages supplémentaires. Si vous souhaitez inclure une œuvre qui n'est pas du tout couverte par la licence, nous pouvons communiquer directement avec la détentrice ou le détenteur des droits pour obtenir l'autorisation d'inclure la lecture. Cela peut toutefois prendre du temps (jusqu'à plusieurs semaines) et entraîner des frais de droits d'auteur supplémentaires. Si nous repérons des lectures susceptibles de retarder considérablement la production du recueil, nous communiquerons avec vous pour discuter de vos options.
Il est possible de créer un recueil de textes sans aucuns frais de droits d'auteur. Cependant, certains frais sont parfois inévitables. Des frais de 0,12 $ s'appliquent pour chaque page incluse entre 20 % et le maximum de 25 % d'un livre. Les frais pour un usage dépassant 25 % ou pour des œuvres non couvertes par la licence varient selon l'œuvre et l'éditeur.
Non, tout ce qui se trouve sur le Web n'est pas libre d'utilisation ni dans le « domaine public ». Les articles ou autres contenus trouvés sur des sites Web (revues en ligne, magazines, blogues, etc.) sont souvent protégés par le droit d'auteur, que ce soit celui de l'auteur ou du propriétaire du site. La plupart des sites comportent un avis de droit d'auteur précisant comment les œuvres peuvent ou non être utilisées. Il est important de noter que, puisque nous vendons des recueils de textes en librairie, nous sommes considérés comme une entreprise à vocation commerciale.
Les détentrices et détenteurs de droits doivent être contactés et doivent nous accorder leur autorisation pour que nous puissions inclure leur œuvre dans un recueil de textes. Comme mentionné plus haut, toute demande spéciale peut prendre du temps et entraîner des frais de droits d'auteur supplémentaires, selon la volonté de la personne détentrice des droits.
Puisque le contenu Web est accessible gratuitement à vos étudiantes et étudiants, nous encourageons le corps professoral à éviter de l'utiliser dans leurs recueils de textes.
Le « domaine public » désigne les œuvres pouvant être copiées librement par le grand public, sans besoin d'autorisation explicite. Le matériel considéré comme appartenant au domaine public comprend les œuvres dont les droits d'auteur sont échus, les œuvres créées avant l'existence de la protection du droit d'auteur, ainsi que les œuvres données au public par leurs auteurs ou artistes. À retenir : les éditeurs détiennent des droits d'auteur. Ainsi, une édition de 2010 du Hamlet de Shakespeare nécessiterait tout de même une autorisation de droit d'auteur de la part de la détentrice ou du détenteur des droits (l'éditeur). Les droits d'auteur ne sont échus que sur les éditions originales des œuvres de Shakespeare, et non sur les publications plus récentes.
Vous pouvez envoyer des fichiers PDF de votre matériel à coursepacks@concordia.ca.
Les professeures et professeurs doivent fournir tout le matériel qu'ils souhaitent inclure.
Un ePack est une version numérique du recueil de cours. Lorsque vous remplissez le formulaire de commande de recueil de cours, vous pouvez indiquer si vous souhaitez rendre un ePack accessible à vos étudiantes et étudiants afin qu'ils puissent choisir le format qu'ils préfèrent.
Les étudiantes et étudiants peuvent acheter leurs codes d'accès ePack à la librairie Book Stop et y accéder virtuellement de partout avec une connexion Internet, à l'aide de leur identifiant et de leur mot de passe.
Veuillez noter que les ePacks ne peuvent pas être imprimés.
Lorsqu'un recueil de cours est terminé, nous vous envoyons un courriel pour vous informer qu'une copie est disponible pour aperçu, afin de vous assurer que tout est exactement comme vous le souhaitiez et que toutes les instructions particulières (le cas échéant) ont été suivies.
La prévisualisation du recueil de cours est facultative. Si vous ne souhaitez pas prévisualiser le recueil de cours, veuillez nous en aviser par écrit (par courriel ou sur le formulaire de commande de recueil de cours) afin que nous puissions procéder à son envoi à l'imprimerie le plus rapidement possible.
Si vous ne pouvez pas venir prévisualiser le recueil de cours, vous pouvez envoyer une personne mandatée pour l'examiner à votre place.
Communiquez avec nous à coursepacks@concordia.ca pour prendre les dispositions nécessaires.
Nous ne sommes pas autorisés à envoyer des copies électroniques pour aperçu.
L'aperçu a pour but de s'assurer que tout le texte est lisible, que toutes les pages nécessaires ont été incluses conformément à la table des matières fournie, et que toutes les instructions particulières ont été suivies. Nous pouvons apporter de petits ajustements pour améliorer la lisibilité et, bien sûr, si nous avons oublié quelque chose, nous le corrigerons certainement.
Cependant, les changements à l'ordre des lectures ou l'ajout et le retrait de lectures ne sont pas permis à cette étape. Si vous décidez d'ajouter des lectures supplémentaires pour votre cours, vous pouvez soumettre une demande de recueil de cours supplémentaire.