Politiques officielles par thème

• Conduite
• Vie étudiante et enseignement
• Bibliothèques
• Recherche
• Ressources humaines et relations avec le personnel
• Gouvernance et finance
• Exploitation
• Vie privée, utilisation du nom et propriété intellectuelle
• Sécurité
• Environnement, santé et sécurité
• Collecte de fonds

Conduite

• Code d’éthique de l’Université Concordia directives sur l’éthique professionnelle (BD-4)
• Mandat de l’Ombudsman (BD-2)
• Code des droits et des obligations (BD-3)
  • Protocole de Coordination des Cas Urgents D'Intimidation ou de Violence
• Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration et des membres des comités établis par le conseil (BD-10)
  • Déclaration de conflits d’intérêts des administrateurs
• Politique - Congé involontaire des étudiants(VPS-15)
  • Formulaire d'évaluation pour réintégration à l’Université

• Code d’éthique et de déontologie des membres du sénat et des membres des comités établis par le sénat (US-1)

Vie étudiante et enseignement

• Conseil de la vie étudiante de Concordia (BD-9)
• Politique relative à l’établissement des tribunaux d’audition (BD-6)
• Code des droits et des obligations (BD-3)
  • Protocole de Coordination des Cas Urgents D'Intimidation ou de Violence
• Politique sur la reconnaissance des organismes étudiants et leur utilisation des locaux de l’Université (VPS-10)
• Politique sur les entreprises commerciales gérées par les étudiants (VPS-11)
• Politique relative au logement en résidence (VPS-12)
• Politique en cas de décès d’étudiant (VPS-13)
• Politique - Accessibilité des étudiants handicapés aux études et services universitaires (VPS-14)
• Politique - Congé involontaire des étudiants(VPS-15)
  • Formulaire d'évaluation pour réintégration à l’Université
• Academic Re-evaluation Procedures
• Graduate Academic Appeals Procedures
• Academic Code of Conduct, beginning summer 2008
• Code of Conduct (Academic) Guidelines
• Academic Code of Conduct - Incident Report, Non-Centrally supervised examinations
• Academic Code of Conduct - Incident Report, Non- examination related offences

• Politique – Adaptation aux pratiques religieuses des étudiants (PRVPAA-1)

  • PRVPAA-1 FAQ

Bibliothèques

• Politique générale du prêt (à venir)
• Politique - documents rendus en retard ou perdus (à venir)
• Politique - accès aux collections spéciales (à venir)
• Politique - désignation d’assistants chargés des emprunts des professeurs à la bibliothèque (à venir)
• Formulaire - désignation d’assistants chargés des emprunts des professeurs à la bibliothèque (à venir)
• Politique de mise en réserve de matériaux à la bibliothèque (à venir)
• Politique - prêt entre bibliothèques (PEB) (à venir)

Recherche

• Politique relative à la recherche contractuelle (PR-1)
• Politique relative au recouvrement des frais indirects de la recherche dans le cas des organismes pourvoyeurs de fonds non accredité par SIRU (VPRGS-2)
• Politique - éthique de la recherche sur des sujets humains (VPRGS-3)
• Politique sur les boursiers postdoctoraux (VPRGS-4)
• Politique sur les conflits d'intérêts en matière de recherche (VPRGS-5)
  • Formulaire de déclaration de conflit d'intérêts

• Politique - nouveaux liens universitaires internationaux (VPRGS-6)

  • Procédure de proposition, de révision et d’approbation des contrats de coopération internationale

  • Coopération internationale - fiche d’évaluation

• Politique- Chaires de recherche (VPRGS-7)

  • Procédure et directives – Chaires de recherche

• Politique - Unités de recherche (VPRGS-8)
  • Procédure - Unités de recherche
• Politique sur la propriété intellectuelle (VPRGS-9)
• Politique - professeurs, chercheurs ou étudiants invités à Concordia (VPRGS-10)
• Politique sur les acquisitions de la Galerie Leonard et Bina Ellen (VPRGS-11)
• Politique - conduite responsable de la recherche (VPRGS-12)
• Formulaire de déclaration de conflit d'intérêts (Formulaire de déclaration)

Ressources humaines et relations avec le personnel

• Mécanismes d’évaluation des membres de la haute direction (enseignement et recherche) et du recteur et vice-chancelier avant l'expiration de leur premier mandat (BD-8)
• Règlements relatifs à l’engagement des membres de la haute direction (BD-5)
  • Handbook for Advisory Search Committees (BD-5)
• Politique sur la rénumération de la haute direction (BD-11)
• Déclaration d'accidents du travail et de maladies professionelles, retour au travail et assignation temporaire (CSST) (VPS-43)
• Introduction et définitions (HR-1)
• Dotation en personnel - postes permanents (HR-2)
• Dotation en personnel - postes temporaires (HR-3)
• Sécurité d’emploi (HR-4)
• Emploi du personnel de recherche par les titulaires de subvention (HR-5)
• Accueil et intégration (HR-6)
• Stage probatoire et période d’essai (HR-7)
• Équité en matière d’emploi (HR-8)
• Promotion et mutation (HR-9)
• Affectations temporaires (HR-10)
• Cessation d’emploi (HR-11)
• Jours fériés, chômés et payés (HR-12)
• Congé pour obligations sociales (HR-13)
• Congé annuel (HR-14)
• Congé sans rémunération (HR-15)
• Congé d’études (HR-16)
• Absence autorisée les jours d’élections (HR-17)
• Congés de circonstance (HR-18)
• Exonérations des frais de scolarité pour personnel (HR-19)
• Régime de congé avec traitement différé (RCTD) (HR-20)
• Congé d’invalidité à court terme (HR-21)
• Congé d’invalidité prolongée (HR-22)
• Congé de maternité et congé parental (HR-23)
• Programme d’aide aux employés (PAE) (HR-24)
• Horaire d’été (HR-25)
• Formation et perfectionnement (HR-26)
• Rémunération (HR-28)
• Heures supplémentaires (HR-29)
• Saisie de salaire (HR-30)
• Indemnisation du personnel occasionnel en cas de force majeure (HR-31)
• Assiduité (HR-32)
• Périodes de repos et de repas (HR-33)
• Dossiers des employés (HR-34)
• Références d’emploi (HR-35)
• Information confidentielle (HR-36)
• Paie (HR-37)
• Harcèlement, Sexuel, Psychologique ou autre (HR-38)
  • HR-38 FAQ

Gouvernance et finance

• Politique sur le pouvoir de signature et autorisations requises (BD-1)
  • Règlement BG-2008-10-D17 tel qu’amendé

  • Formulaire d’avis de délégation temporaire

• Politique - Fonction de vérification interne (BD-13)
• Politique - Gestion du risque d'entreprise (BD-14)
• Politique relative au service de vérification interne (PRE-1)
• Politique relative à la facturation et au recouvrement des frais internes et des créances (CFO-1)
• Politique de facturation interne (CFO-2)
• Politique sur les frais de déplacement et autres dépenses admissibles (VPF-3)
• Politique sur la gestion des immobilisations (CFO-4)
• Propriété d’immobilisations acquises au moyen de l’allocation de perfectionnement professionnel octroyée au corps professoral (CFO-5)
• Politique de traitement des comptes de recherche en déficit (CFO-6)
• Politique relative à l’administration des subventions de l’ACDI (CFO-7)
• Politique relative à la petite caisse (CFO-8)
• Rémunération de Services Conseils (CFO-9)
• Politique d’achat (CFO-20)
• Politique d’achat de services professionnels (CFO-21)
• Politique sur les voyages hors du Québec (VPS-53)

Exploitation

• Politique sur la diffusion de publications dans les campus (VPIRSG-3)
• Politique sur la pose d’affiches (VPIRSG-1)
• L’Université, environnement sans fumée (VPS-1)
• Politique relative aux boissons alcoolisées (VPS-3)
• Politique sur les heures d’ouverture (VPS-4)
• Politique - Tournage Cinématographique dans les locaux de l’université (VPIRSG-6)
• Politique - Acquisition d'archives provenant de l'extérieur de l'université (VPIRSG-8)
• Politique sur la gestion de documents et sur les archives (VPIRSG-10)
• Politique - Mise en berne des drapeaux (VPIRSG-12)
• Politique de l’attribution, l’affectation et la transformation des locaux (VPS-60)
• Politique sur l'environnement (VPS-5)
• Politique en matière d’installations informatiques (VPS-30)
• Politique- télécommunications (VPS-31)
• Politique - Achat d'ordinateurs (VPS-32)
• Politique sur le travail en dehors des heures d’ouverture et en isolement (VPS-6)
• Présence d'animaux sur le campus (VPS-22)
• Politique sur l'utilisation temporaire des locaux de l'université (VPS-24)

Vie privée, utilisation du nom et propriété intellectuelle

• Politique sur le respect du droit d’Auteur (VPIRSG-2)
  • Droit d'Auteur - Directives à l'intention des professeurs
• Politique d’utilisation du nom Université Concordia et de tout signe distinctif y afférent (VPIRSG-4)
  • Formulaire de demande d'utilisation (Demande d'utilisation)
• Divulgation de renseignements personnels en cas d’urgence (VPIRSG-5)
• Politique - Protection des renseignements personnels (VPERSG-9)
  • Guidelines on the application of the act respecting access
• Politique linguistique

Sécurité

• Politique – présence de mineurs sur les campus (VPS-8)

  • Déclaration d’une activité avec des mineurs

  • Décharge parentale et exonération de responsabilité

• Politique sécurité (VPS-20)
• Politique relative au stationnement (VPS-21)
• Politique relative à la protection publique: effectif minimum requis dans les grandes installations (VPS-23)
• Politique - Premiers soins et urgences médicales (VPS-45)
• Politique d'intervention en cas de déversement de matières dangereuses (VPS-48)
• Politique d’évacuation d’urgence et d’incendie (VPS-49)
• Politique sur la gestion des urgences (VPS-50)

Environnement, santé et sécurité

• Environnement, santé et sécurité (VPS-40)
• Politique concernant les lunettes de protection et les pratiques à adopter pour la protection des yeux (VPS-41)
• Politique relative à la déclaration de blessures et d'incidents et à l'enquête qui suit (VPS-42)
• Politique relative à radioprotection(VPS-46)
• Politique de gestion des matières dangereuses (VPS-47)
• Politique sur la sécurité laser (VPS-51)
• Politique de biosécurité (VPS-52)
• Politique - Champs magnétiques (VPS-54)

Collecte de fonds

• Politique sur l’acceptation et la réception des dons (VPAAR-1)
• Politique - gestion, accès et utilisation des donnéesrelatives au soutien universitaire (VPAAR-2)
• Politique - désignation nominative de locaux, pavillons et autres propriétés, programmes ou activités de l'université en l'honneur des donateurs (VPAAR-3)