External Relations

 

Politiques officielles par secteur

 


 

 

 

Numéro de référence Titre Version officielle

BD – Conseil d’administration

BD-1 Politique sur le pouvoir de signature et autorisations requises

BD-1.pdf

Documents additionnels

BD-2 Mandat de l’Ombudsman BD-2.pdf
BD-3 Code des droits et des obligations

BD-3.pdf

Documents additionnels
BD-4 Code d’éthique et politique de divulgation protégée applicables aux employés de l’université Concordia BD-4.pdf
BD-5 Règlements relatifs à l’engagement des membres de la haute direction

BD-5.pdf

Documents additionnels
BD-6 Politique relative à l’établissement des tribunaux d’audition BD-6.pdf
BD-8 Mécanismes d’évaluation des membres de la haute direction (enseignement et recherche) et du Recteur et vice-chancelier avant l'expiration de leur premier mandat BD-8.pdf
BD-9 Conseil de la vie étudiante de Concordia BD-9.pdf
BD-10 Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration et des membres des comités établis par le conseil

BD-10.pdf

Documents additionnels
BD-11 Politique sur la rénumération de la haute direction BD-11.pdf
BD-13 Fonction de vérification interne BD-13.pdf
BD-14 Politique - Gestion du risque d'entreprise BD-14.pdf

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VPIRSG - Vice-rectorat aux Relations institutionnelles et Secrétariat général

VPIRSG-1 Politique sur la pose d’affiches VPIRSG-1.pdf
VPIRSG-2 Politique sur le respect du droit d’Auteur

VPIRSG-2.pdf

Documents additionnels
VPIRSG-3 Politique sur la diffusion de publications dans les campus VPIRSG-3.pdf
VPIRSG-4 Politique d’utilisation du nom Université Concordia et de tout signe distinctif y afférent

VPIRSG-4.pdf

Documents additionnels
VPIRSG-5 Divulgation de renseignements personnels en cas d’urgence VPIRSG-5.pdf
VPIRSG-6 Politique - Tournage Cinématographique dans les locaux de l’université VPIRSG-6.pdf
VPIRSG-8 Politique - Acquisition d'archives provenant de l'extérieur de l'université VPIRSG-8.pdf
VPIRSG-9 Politique - Protection des renseignements personnels

VPIRSG-9.pdf

Documents additionnels
VPIRSG-10 Politique sur la gestion de documents et sur les archives VPIRSG-10.pdf
VPIRSG-12 Politique - Mise en berne des drapeaux VPIRSG-12.pdf
  Politique linguistique de l'Université Concordia Politique_linguistique.pdf

Human Resources

HR-1 Introduction et définitions HR-1.pdf
HR-2 Dotation en personnel - postes permanents HR-2.pdf
HR-3 Dotation en personnel - postes temporaires HR-3.pdf
HR-4 Sécurité d’emploi HR-4.pdf
HR-5 Emploi du personnel de recherche par les titulaires de subvention HR-5.pdf
HR-6 Accueil et intégration HR-6.pdf
HR-7 Stage probatoire et période d’essai HR-7.pdf
HR-8 Équité en matière d’emploi HR-8.pdf
HR-9 Promotion et mutation HR-9.pdf
HR-10 Affectations temporaires HR-10.pdf
HR-11 Cessation d’emploi HR-11.pdf
HR-12 Jours fériés, chômés et payés HR-12.pdf
HR-13 Congé pour obligations sociales HR-13.pdf
HR-14 Congé annuel HR-14.pdf
HR-15 Congé sans rémunération HR-15.pdf
HR-16 Congé d’études HR-16.pdf
HR-17 Absence autorisée les jours d’élections HR-17.pdf
HR-18 Congés de circonstance HR-18.pdf
HR-19 Exonérations des frais de scolarité pour personnel HR-19.pdf
HR-20 Régime de congé avec traitement différé (RCTD) HR-20.pdf
HR-21 Congé d’invalidité à court terme HR-21.pdf
HR-22 Congé d’invalidité prolongée HR-22.pdf
HR-23 Congé de maternité et congé parental HR-23.pdf
HR-24 Programme d’aide aux employés (PAE) HR-24.pdf
HR-25 Horaire d’été HR-25.pdf
HR-26 Formation et perfectionnement HR-26.pdf
HR-28 Rémunération HR-28.pdf
HR-29 Heures supplémentaires HR-29.pdf
HR-30 Saisie de salaire HR-30.pdf
HR-31 Indemnisation du personnel occasionnel en cas de force majeure HR-31.pdf
HR-32 Assiduité HR-32.pdf
HR-33 Périodes de repos et de repas HR-33.pdf
HR-34 Dossiers des employés HR-34.pdf
HR-35 Références d’emploi HR-35.pdf
HR-36 Information confidentielle HR-36.pdf
HR-37 Paie HR-37.pdf
HR-38 Harcèlement, Sexuel, Psychologique ou autre

HR-38.pdf

Documents additionnels

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PRVPAA - Vice-rectorat exécutif aux affaires académiques

PRVPAA-1 Politique - Adaptation aux practiques religieuses des étudiants

PRVPAA-1.pdf

Documents additionnels

PR-1 Politique relative à la recherche contractuelle PR-1.pdf

LA - Bibliothèques

LA-1 Politique générale du prêt À venir
LA-3 Politique - documents rendus en retard ou perdus À venir
LA-4 Politique - accès aux collections spéciales À venir
LA-5 Politique - désignation d’assistants chargés des emprunts des professeurs à la bibliothèque À venir
LA-6 Formulaire - désignation d’assistants chargés des emprunts des professeurs à la bibliothèque À venir
LA-7 Politique de mise en réserve de matériaux à la bibliothèque À venir
LA-8 Politique - prêt entre bibliothèques (PEB) À venir

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VPRGS - Vice-rectorat à la recherche et aux études supérieures

VPRGS-2 Politique relative au recouvrement des frais indirects de la recherche dans le cas des organismes pourvoyeurs de fonds non accredité par SIRU VPRGS-2.pdf
VPRGS-3

Politique - éthique de la recherche sur des sujets humains

VPRGS-3.pdf
VPRGS-4 Politique sur les boursiers postdoctoraux VPRGS-4.pdf
VPRGS-5 Politique sur les conflits d'intérêts en matière de recherche

VPRGS-5.pdf

Documents additionnels
VPRGS-6

Politique - nouveaux liens universitaires internationaux

VPRGS-6.pdf

Documents additionnels

VPRGS-7 Politique - chaires de recherche

VPRGS-7.pdf

Documents additionnels

VPRGS-8 Politique - unités de recherche

VPRGS-8.pdf

Documents additionnels

VPRGS-9 Politique sur la propriété intellectuelle VPRGS-9.pdf
VPRGS-10 Politique - professeurs, chercheurs ou étudiants invités à Concordia VPRGS-10.pdf
VPRGS-11 Politique sur les acquisitions de la Galerie Leonard et Bina Ellen VPRGS-11.pdf
VPRGS-12 Politique - conduite responsable de la recherche VPRGS-12.pdf

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VPS - Vice-rectorat aux services

Généralités

VPS-1 L’Université, environnement sans fumée VPS-1.pdf
VPS-3 Politique relative aux boissons alcoolisées À venir
VPS-4 Politique sur les heures d’ouverture VPS-4.pdf
VPS-5 Politique sur l'environnement VPS-5.pdf
VPS-6 Politique sur le travail en dehors des heures d’ouverture et en isolement VPS-6.pdf
VPS-8

Politique - Présence de mineurs sur les campus

VPS-8.pdf

Documents additionnels

Direction de la vie étudiante

VPS-10 Politique sur la reconnaissance des organismes étudiants et leur utilisation des locaux de l’Université VPS-10.pdf
VPS-11 Politique sur les entreprises commerciales gérées par les étudiants VPS-11.pdf
VPS-12 Politique relative au logement en résidence VPS-12.pdf
VPS-13 Politique en cas de décès d’étudiant VPS-13.pdf
VPS-14 Politique - Accessibilité des étudiants handicapés aux études et services universitaires VPS-14.pdf
VPS-15 Politique - Congé involontaire des étudiants

VPS-15.pdf

Documents additionnels

Protection publique

VPS-20 Politique sécurité VPS-20.pdf
VPS-21 Politique relative au stationnement VPS-21.pdf
VPS-22 Présence d'animaux sur le campus VPS-22.pdf
VPS-23 Politique relative à la protection publique: effectif minimum requis dans les grandes installations VPS-23.pdf
VPS-24 Politique sur l'utilisation temporaire des locaux de l'université VPS-24.pdf

(Service des) Technologies de l’information et de l’enseignement IITS

VPS-30 Politique en matière d’installations informatiques VPS-30.pdf
VPS-31 Politique - télécommunications VPS-31.pdf
VPS-32 Politique - Achat d'ordinateurs VPS-32.pdf

Service environnement, santé et sécurité

VPS-40 Environnement, santé et sécurité VPS-40.pdf
VPS-41 Politique concernant les lunettes de protection et les pratiques à adopter pour la protection des yeux VPS-41.pdf
VPS-42 Politique relative à la déclaration de blessures et d'incidents et à l'enquête qui suit VPS-42.pdf
VPS-43 Déclaration d'accidents du travail et de maladies professionelles, retour au travail et assignation temporaire (CSST) VPS-43.pdf
VPS-46 Politique relative à radioprotection VPS-46.pdf
VPS-47 Politique de gestion des matières dangereuses VPS-47.pdf
VPS-49 Politique - Prévention et sécurité contre l’incendie VPS-49.pdf
VPS-51 Politique sur la sécurité laser VPS-51.pdf
VPS-52 Politique de biosécurité VPS-52.pdf
VPS-54 Politique - Champs magnétiques VPS-54.pdf

Gestion des urgences

VPS-45 Politique - Premiers soins et urgences médicales VPS-45.pdf
VPS-48 Politique d'intervention en cas de déversement de matières dangereuses VPS-48.pdf
VPS-50 Politique sur la gestion des urgences VPS-50.pdf
VPS-53 Politique sur les voyages hors du Québec VPS-53.pdf

Gestion des installations

VPS-60 Politique de l’attribution, l’affectation et la transformation des locaux VPS-60.pdf

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VPF - Bureau du Vice-rectorat aux finances

Services financiers

CFO-1 Politique relative à la facturation et au recouvrement des frais internes et des créances CFO-1.pdf
CFO-2 Politique de facturation interne CFO-2.pdf
VPF-3 Politique sur les frais de déplacement et autres dépenses admissibles VPF-3.pdf
CFO-4 Politique sur la gestion des immobilisations CFO-4.pdf
CFO-5 Propriété d’immobilisations acquises au moyen de l’allocation de perfectionnement professionnel octroyée au corps professoral CFO-5.pdf
CFO-6 Politique de traitement des comptes de recherche en déficit CFO-6.pdf
CFO-7 Politique relative à l’administration des subventions de l’ACDI CFO-7.pdf
CFO-8 Politique relative à la petite caisse CFO-8.pdf
CFO-9 Rémunération de Services Conseils CFO-9.pdf

Service de l’approvisionnement

CFO-20 Politique d’achat CFO-20.pdf
CFO-21 Politique d’achat de services professionnels CFO-21.pdf

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VPAAR - Vice-rectorat, Soutien universitaire et relations avec les diplômés-es

VPAAR-1 Politique sur l’acceptation et la réception des dons VPAAR-1.pdf
VPAAR-2 Politique - gestion, accès et utilisation des donnéesrelatives au soutien universitaire VPAAR-2.pdf
VPAAR-3 Politique - désignation nominative de locaux, pavillons et autres propriétés, programmes ou activités de l'université en l'honneur des donateurs VPAAR-3.pdf

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Certaines politiques académiques

US-1

Code d’éthique et de déontologie des membres du sénat et des membres des comités établis par le sénat

US-1
US-2

À venir

 
  Academic Re-evaluation Procedures Academic_Re-eval_Procedures.pdf
  Graduate Academic Appeals Procedures GradAppeals.pdf
  Academic Code of Conduct AcademicCodeConduct2011.pdf
  Academic Code of Conduct - Incident Report, Centrally supervised examinations
IR-CentrallySupervisedExaminations.pdf
  Academic Code of Conduct - Incident Report, Non-Centrally supervised examinations
IR-NonCentrallySupervisedExaminations.pdf
  Academic Code of Conduct - Incident Report, Non- examination related offences IR-NonExaminationRelatedOffences.pdf

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