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Politiques officielles par thème

Les documents suivants représentent les politiques officielles de l’Université. Ces dernières sont uniquement disponibles en format électronique. Vous pouvez les consulter par secteur ou par thème. En cas de conflit avec une politique affichée ailleurs, les présentes seront considérées comme les politiques officielles les plus à jour.

 

Conduite

 

Vie étudiante et enseignement

 

Recherche

 

Ressources humaines et relations du travail

  • Politique sur la nomination des membres de la haute direction (BD-5)
  • Politique générale sur la rémunération des membres du personnel de direction supérieure (BD-11)
  • Politique sur l'emploi et la rémunération des membres du personnel de direction supérieure, des vice-recteurs exécutifs délégués, des vice-recteurs exécutifs adjoints et des vice-recteurs adjoints (BD-8)
  • Politique sur l'emploi et la rémunération des doyennes et doyens et de la directrice et bibliothècaire en chef de l'Université (BD-17)
  • Politique sur le collège électoral du personnel administratif et de soutien (BD-12)
  • Déclaration d'accidents du travail et de maladies professionelles, retour au travail et assignation temporaire (CSST) (VPS-43)
  • Introduction et définitions (HR-1)
  • Dotation en personnel - postes permanents (HR-2)
  • Dotation en personnel - postes temporaires (HR-3)
  • Sécurité d’emploi (HR-4)
  • Emploi du personnel de recherche par les titulaires de subvention (HR-5)
  • Accueil et intégration (HR-6)
  • Stage probatoire et période d’essai (HR-7)
  • Équité en matière d’emploi (HR-8)
  • Promotion et mutation (HR-9)
  • Affectations temporaires (HR-10)
  • Cessation d’emploi (HR-11)
  • Jours fériés, chômés et payés (HR-12)
  • Congé pour obligations sociales (HR-13)
  • Congé annuel (HR-14)
  • Congé sans rémunération (HR-15)
  • Congé d’études (HR-16)
  • Absence autorisée les jours d’élections (HR-17)
  • Congés de circonstance (HR-18)
  • Exonérations des frais de scolarité pour personnel (HR-19)
  • Régime de congé avec traitement différé (RCTD) (HR-20)
  • Congé d’invalidité à court terme (HR-21)
  • Congé d’invalidité prolongée (HR-22)
  • Congé de maternité et congé parental (HR-23)
  • Programme d’aide aux employés (PAE) (HR-24)
  • Horaire d’été (HR-25)
  • Formation et perfectionnement (HR-26)
  • Rémunération (HR-28)
  • Heures supplémentaires (HR-29)
  • Saisie de salaire (HR-30)
  • Indemnisation du personnel occasionnel en cas de force majeure (HR-31)
  • Assiduité (HR-32)
  • Périodes de repos et de repas (HR-33)
  • Dossiers des employés (HR-34)
  • Références d’emploi (HR-35)
  • Information confidentielle (HR-36)
  • Paie (HR-37)
  • Harcèlement, Sexuel, Psychologique ou autre (HR-38)
  • Politique sur l'emploi et la rémunération des cadres et autres membres du personnel non régis par une convention collective ou autre (HR-39)
  • Politique sur l'emploi et la rémunération des cadres du secteur enseignement et recherche (HR-40)

 

Gouvernance et finance

 

Exploitation

  • Durabilité (BD-7)
  • Politique sur la pose d’affiches (SG-1)
  • Politique sur la diffusion de publications dans les campus (SG-3)
  • Politique sur l'usage du tabac et du cannabis et le vapotage (VPS-1)
  • Politique sur les activités virtuelles (VPS-2)
  • Politique sur la vente et le service d’alcool à l’université (VPS-3)
  • Politique sur les heures d’ouverture, l’accès hors des heures d’ouverture et le travail seul ou en milieu isolé (VPS-4
  • Politique sur le service de nourriture ou de boissons à l'université (VPS-7)
  • Politique sur les tournages et séances photo sur la propriété de l'université (VPS-61)
  • Politique sur l'acquisition d’archives (SG-8)
  • Politique sur la gestion de documents et les archives (SG-10)
  • Gestion des courriels (SG-11)
  • Politique sur la mise en berne des drapeaux (SG-12)
  • Politique de réponse institutionnelle en cas de décès (SG-13)
  • Politique de l’attribution, l’affectation et la transformation des locaux (VPS-60)
  • Politique sur les installations informatiques (VPS-30)
  • Politique sur les télécommunications (VPS-31)
  • Politique sur la gestion des actifs numériques (VPS-32
  • Politique sur la présence d'animaux sur le campus (VPS-22)
  • Politique sur l'utilisation temporaire des locaux de l'université (VPS-24)
  • Lignes directrices relatives à l’enregistrement et à la diffusion des réunions du sénat (US-2)

 

Vie privée, utilisation du nom et propriété intellectuelle

 

Protection et prévention

 

Santé, sécurité et environnement

 

Collecte de fonds

  • Politique sur l’acceptation et la réception des dons (VPA-1)
  • Politique sur la gestion, l'accès et l'utilisation des données relatives au développement (VPA-2)
  • Désignation nominative de locaux, pavillons et autres propriétés, programmes ou activités de l’université (VPA-3)
  • Politique sur la gestion des dons (VPA-4)
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